Semaine du 14 au 20 mars 2011

mardi 15 mars 

• 10h30 - REUNION DU BUREAU DU GROUPE
• 11h30 - REUNION DU GROUPE.
• 14h30 - Réunion de travail sur la PPL relative à l’organisation du championnat d’Europe de football de l’UEFA en 2016.
• 15h00  - Séance Publique : 

Questions au Gouvernement.

VOTE SOLENNEL : Explications de vote des groupes et vote par scrutin public : 2e lect. Pt immigration, intégration et nationalité (3161, 3180).

Évent., CMP Pt organique Défenseur des droits.

Évent., CMP Pt Défenseur des droits.

2e lect. Pt modernisation des professions judiciaires ou juridiques et de certaines professions réglementées (3030, 3179).

Pt protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (2494, 3116, 3189).

• 21h30  - Séance Publique

Suite odj de l'après-midi.

mercredi 16 mars 

• 10h00 - Commission de la Défense nationale et des forces armées :

Examen du rapport d’information sur la fin de vie des équipements (M. Michel Grall, rapporteur).

Présentation du rapport de M. Patrick Beaudouin au Président de la République « Parcours de la citoyenneté, du civisme et de l’esprit de défense : Vivre la France dans la République ».

Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure (sous réserve de sa transmission par le Sénat).

• 14h00 - Groupe de réflexion sur la situation des chrétiens d’orient.
• 15h00 - Séance Publique :

Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration.

Suite odj de la veille.

• 21h30 - Séance Publique :

Suite odj de l'après-midi.

jeudi 17 mars

• 09h30 - Séance Publique :

Suite odj de la veille.

• 15h00 - Séance Publique :

Suite odj du matin.

• 21h30 - Séance Publique :

Suite odj de l'après-midi.